LearnApp
Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : 7 Juillet 2026 — Éditées par Artelith Studio
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les règles d'accès et d'utilisation de la plateforme LearnApp, éditée et maintenue par Artelith Studio. L'utilisation de la plateforme implique l'acceptation de ces conditions.
2. Accès et Inscription
L'accès au catalogue et aux ressources ouvertes est gratuit. L'accès aux cours interactifs et au suivi de progression nécessite un compte utilisateur ou une connexion via Artelith SSO, Google ou Discord. Le compte est personnel et non transmissible.
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus de la plateforme (code, cours, quiz, textes, graphismes) est la propriété d'Artelith Studio. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.
4. Forum et Projets Communautaires
Les utilisateurs peuvent publier leurs projets dans le Showcase et échanger sur le Forum. L'utilisateur s'engage à ne pas publier de contenus malveillants, illicites ou offensants. Artelith Studio se réserve le droit de modérer et de supprimer tout contenu non conforme.
5. Disponibilité du Service
Artelith Studio s'efforce d'assurer la disponibilité continue du service, mais ne saurait être tenu responsable des interruptions liées à la maintenance technique ou aux aléas du réseau Internet.
6. Données Personnelles
Le traitement de vos données personnelles est conforme à la réglementation en vigueur. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
7. Droit Applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront saisis.